Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes en ligne des produits dits « D’occasion » ou de « Seconde Main » tel que définis dans l’Article 1 des présentes conditions générales de vente, proposées par la société PETIT BATEAU sur le site internet www.petit-bateau.fr (ci-après, « le Site »), site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après, « Internaute»).
Le Site est édité par la société Petit Bateau (ci-après dénommée « Petit Bateau »), SASU au capital 13.263.824 Euros, dont le siège social est sis au 15, rue du Lieutenant Pierre Murard – 10 000 TROYES, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Troyes sous le numéro 542 880 125. Téléphone : 03.25.71.36.36 – pour joindre Petit Bateau par courrier électronique, rendez-vous dans la rubrique "Contact" du Site.
Le Site permet à Petit Bateau et sa filiale la société Nouvelle La Maille souple SOUPLE (MSFR) de proposer à la vente des produits textiles et des accessoires pour bébés, enfants et adultes de «Seconde Main», de la marque PETIT BATEAU à des Internautes navigant sur le Site (ci-après dénommés collectivement « Clients »).
Pour l'application des présentes, il est convenu que le Client et Petit Bateau seront collectivement dénommés les « Parties», et individuellement dénommés une « Partie », et que le Client ayant validé une commande sera alors dénommé « Acheteur ».
Il est précisé que les Produits de «Seconde Main» sont réservés à des particuliers et sont exclusivement destinés à une utilisation personnelle. En aucun cas les Produits de «Seconde Main» ne pourront faire l’objet d’une utilisation professionnelle par l’Acheteur. A ce titre, l'attention de l’Acheteur est tout particulièrement attirée sur le fait que le montant unitaire de ses commandes ne devra pas excéder la somme de mille cinq cent (1500) Euros T.T.C, et que la commande ne pourra pas porter sur plus de cinq (5) quantités d’une même référence / coloris / taille. Petit Bateau se réserve le droit de refuser les commandes dépassant l’un ou l’autre de ces plafonds.
Tout achat d'un Produit «Seconde Main» proposé sur le Site implique l'adhésion du Client aux présentes conditions générales de vente matérialisée par une case à cocher au moment de la passation de la commande.
Par l’adhésion aux présentes conditions générales de vente, l ’Acheteur admet avoir bénéficié de toutes les informations nécessaires à la bonne connaissance de l’offre et de son adéquation avec son besoin.
L’Acheteur a la pleine connaissance de la qualité des Produits dits « D’occasion » ou de « Seconde Main » vendus par PETIT BATEAU dont les seules garanties applicables sont celles prévues à l’Article 9 des présentes.
Les présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par la société PETIT BATEAU.
Petit Bateau se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la passation de la commande par le Client.
Conformément aux articles R. 541-167 et suivants du Code de l’Environnement, PETIT BATEAU dispose des identifiants uniques, ci-après :
| Eco-organisme | Filière | Identifiant Unique |
|---|---|---|
| Refashion | Textiles | FR210697_11RMZD |
| CITEO | Emballages | FR210697_01ZUMP |
| CITEO | Papiers | FR210697_03ADRW |
Les présentes conditions générales de vente régissent les droits et obligations des Parties résultant de la vente en ligne des Produits de « Seconde Main » proposés sur le Site, elles s'appliquent à l'exclusion de tout autre document. Les présentes conditions générales de vente ont également pour objet de définir les droits et obligations de chacune des Parties dans ce cadre.
Au sens des présentes conditions générales de vente, les Produits s’entendent des articles de la marque PETIT BATEAU, proposé à la vente par Petit Bateau, sur son site internet comme étant des Produits de « Seconde Main ».
Ainsi, les Produits dits de « Seconde Main » sont des biens d’occasion (Ci-après « les Produits »). Conformément à l’article L321-1 du code de commerce : « sont considérés comme d'occasion les biens qui, à un stade quelconque de la production ou de la distribution, sont entrés en la possession d'une personne pour son usage propre, par l'effet de tout acte à titre onéreux ou à titre gratuit, ou ont subi des altérations qui ne permettent pas leur mise en vente comme neufs ».
Les Produits de « Seconde Main » sont expressément indiqués comme tel via la mention « Seconde Main » indiqué sur le visuel du Produit.
Seuls les Produits de « Seconde Main » figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client sont proposés à la vente.
PETIT BATEAU propose à la vente des Produits textiles et accessoires de « Seconde Main » de la marque PETIT BATEAU pour les bébés, enfants et adultes (à l’exception notamment des doudous, maillots de bain, sous-vêtements, chaussures, chaussons, chaussettes, collants, serviettes de bain, sorties de bain et bavoirs).
Compte tenu de la nature de « Seconde Main » du Produit, le Client a connaissance que le Produit proposé à la vente est un Produit unique, un seul exemplaire peut exister en stock. Avant toute commande en ligne, le Client peut prendre connaissance, sur le Site, des caractéristiques de chaque Produit de « Seconde Main » qu’il souhaite acheter en consultant le descriptif de chaque Produit (Article L111-1 du Code de la consommation).
Sur le Site pour chaque Produit de « Seconde Main », le Descriptif du Produit indique :
- La nature de « Seconde Main »
- La taille
- L’état du Produit indiqué comme étant en « Excellent état » qui est définit comme étant un Produit ne présentant pas de traces d’usures ni de défauts visibles.
- La composition en fibres pour certains Produits
Les photographies reproduites illustrant les Produits de Seconde main présentés ne sont pas contractuelles. Compte tenu de la nature de « Seconde Main » du Produit, le Client est avisé que le Produit de Seconde main présenté peut être différent de la photographie illustrée sur le Site.
Dès lors, le Client est informé et accepte que le Produit soit vendu en l’état en tant que Produit de « Seconde Main ».
Les prix des Produits sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises. La Taxe sur la Valeur Ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français au moment de la passation de la commande.
Les prix appliqués sont ceux figurant sur le Site au moment de la passation de la commande.
Les prix ne comprennent pas les frais de livraison éventuellement applicables facturés en supplément du prix et indiqués avant la validation de la commande par le Client.
Le cas échéant, le montant forfaitaire de participation aux frais de livraison sera communiqué au Client sur le récapitulatif du contenu du panier avant validation de la commande par le Client.
Pour passer une commande, le Client doit sélectionner le(s) Produit(s) de son choix et les ajouter à son panier en cliquant sur « Ajouter au panier ».
Il peut accéder au récapitulatif de son panier à tout moment tant que la commande n’est pas définitivement validée et peut corriger d’éventuelles erreurs dans les éléments saisis.
Afin de pouvoir procéder au paiement, tout nouveau Client doit renseigner les champs qui lui sont proposés pour la création de son compte client PETIT BATEAU après avoir cliqué sur le bouton « Valider le panier ». Le Client doit remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il mentionnera notamment les informations nécessaires à son identification, dont une adresse électronique valide et un mot de passe de son choix, qui lui serviront ultérieurement pour s’identifier sur le Site de Petit Bateau. Le mot de passe choisi par le Client (doit être composé au minimum de 8 caractères, comprendre des majuscules, des minuscules, des chiffres et des caractères spéciaux) lui sera personnel et confidentiel.
Après avoir créé son compte client, le Client a la possibilité d’adhérer au programme de fidélité « La Grande Tribu » en choisissant le(s) moyen(s) de contact (sms et/ou email) et en cliquant sur le bouton « Je participe ». De plus, s’il n’est pas déjà adhérent, l’Acheteur adhérera automatiquement au programme de fidélité la « La Grande Tribu » pour tout achat réalisé sur le Site.
Après avoir créé son compte client PETIT BATEAU, le Client peut acheter le(s) Produit(s) de Seconde Main PETIT BATEAU sélectionnés dans son panier.
Tout Client déjà titulaire d’un compte client chez PETIT BATEAU doit s’identifier après avoir cliqué sur le bouton « Commander », en saisissant son adresse électronique et son mot de passe.
La fourniture des données personnelles collectées dans le cadre d’un contrat conclu à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes, ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles.
Le Client dispose à l’écran d’une rubrique récapitulative de son panier et qui affiche :
- Les visuels du/des Produit(s) composant le panier
- Le cas échéant, l’option cadeau (Produits présentés dans un emballage cadeau avec un message personnalisé)
- Le cas échéant, le montant forfaitaire de participation aux frais de livraison
- Le sous-total de la commande hors option(s)
- Le montant total Toutes Taxes Comprises de la commande
Lorsque le Client souhaite poursuivre la commande, celui-ci doit cliquer sur le bouton « Commander ».
Même après être passé à l’étape suivante, « Livraison », le Client a la possibilité de revenir sur son panier quand il le souhaite. Les rubriques « Panier », « Livraison » et « Paiement » étant présentes sur la même page, le Client a la possibilité de naviguer entre ces trois rubriques.
Lorsque le Client est sur la rubrique « Livraison », ce dernier est alors amené à renseigner son choix de livraison : domicile, en boutique ou en point retrait. (Article 5 des présentes conditions générales de vente). Le Client doit également préciser l’adresse de facturation ainsi que l’adresse de livraison des Produits. Le Client doit remplir l’ensemble des champs marqués comme obligatoires dans le formulaire prévu à cet effet. Les commandes qui ne comportent pas l’ensemble des informations requises ne peuvent pas être validées.
Le Client garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire de commande sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur. Il est informé et accepte que ces informations valent preuve de son identité et l’engagent dès leur validation.
Une fois cette étape finalisée, le Client est invité à cliquer sur le bouton « Continuer » qui lui permettra d’accéder à la rubrique « Paiement » (Article 4.3 des présentes conditions générales de vente).
Le Client, ne peut pas accéder à l’étape suivante (paiement de la commande) sans prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente et sans prendre connaissance de son droit de rétraction dont il reconnait être informé en cochant la case prévue à cet effet. Le Client confirme alors sa commande en cliquant sur le bouton « Valider et payer » ; le Client devient alors Acheteur.
Le contrat de vente entre l’Acheteur et Petit Bateau est formé lors de la confirmation par l’Acheteur de sa commande avec obligation de paiement et l’acceptation des Conditions Générales de Vente. Entre le moment où l’Acheteur procède au paiement de sa commande et l’envoi, par Petit Bateau à l’Acheteur, du courrier électronique de confirmation de commande, Petit Bateau se réserve le droit de ne pas accepter la commande en cas de :
- Dépassement du plafond d’achat indiqué en préambule des présentes,
- Litige(s) existant(s) avec l’Acheteur,
- Non-paiement total ou partiel d’une ou plusieurs commande(s) précédente(s) de l'Acheteur,
- Refus d’autorisation de paiement par les organismes bancaires.
Le prix dû par l’Acheteur est le montant indiqué sur le bon de commande récapitulatif dont le Client a pris connaissance avant de confirmer sa commande. Le prix est rappelé ensuite à l’issue du paiement dans la confirmation de commande, document récapitulatif transmis par courrier électronique par Petit Bateau, à l’adresse électronique de l’Acheteur.
L’Acheteur peut régler sa commande par carte bancaire ou par Paypal.
Le débit de la carte ou du compte Paypal est effectué au moment de la commande. Le montant débité correspond au(x) Produit(s) commandé(s) par le Client majoré du montant forfaitaire de participation aux frais de livraison si l’Acheteur a choisi d’être livré via Colissimo et de l’option cadeau choisie par l’Acheteur, le cas échéant. L’Acheteur reçoit un mail de confirmation de paiement.
Dans le cas où des Produits seraient indisponibles entre le moment de la commande et le moment de l’expédition, Petit Bateau remboursera au Client les Produits rendus indisponibles.
Paiement par carte bancaire
Le Client peut payer sa commande par carte bancaire (carte bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, American Express) conformément aux dispositions du présent article.
Pour payer sa commande par carte bancaire, l’Acheteur doit transmettre le nom du titulaire de la carte, le numéro de sa carte bancaire et, suivant le type de cette dernière, la date d’expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de sa carte bancaire).
Il est précisé que pour effectuer son paiement par carte bancaire, l’Acheteur a été transféré automatiquement vers un serveur monétique.
Le serveur fait l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L (Secure Socket Layer) de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement, et à ce que, à aucun moment les données bancaires de l’Acheteur ne transitent sur le système informatique de Petit Bateau.
La réglementation européenne a mis en place des dispositions visant à renforcer la sécurité des paiements électroniques, notamment sur internet, et l’accès à des services de banque en ligne plus sûr. Ainsi, à partir du 14 septembre 2019, l’utilisation du seul code reçu par SMS pour authentifier ces opérations n’est plus suffisant et est progressivement renforcée au moyen d’un dispositif conforme à la nouvelle réglementation. Ces nouveaux dispositifs pourront par exemple reposer sur une application, pour smartphone ou carte SIM (compatible avec tous les mobiles), qui nécessite la saisie d’un code secret ou la vérification d’une donnée biométrique. Ces solutions sont choisies par les établissements bancaires et les prestataires de services de paiement, et proposées à leurs clients.
Pour plus de renseignements, veuillez-vous adresser à votre établissement bancaire ou votre prestataire de services de paiement habituel.
Paiement par Paypal
Après avoir cliqué sur le bouton « Confirmer et procéder au paiement », le Client ayant choisi de payer sa commande par Paypal est redirigé vers la page Paypal du Site où il pourra renseigner son adresse e-mail liée à son compte PayPal et son mot de passe PayPal.
PayPal crypte l’ensemble des informations que le Client lui a communiqué lors de sa création de compte. Ainsi, aucune information autre que l’adresse e-mail du Client n’est communiquée à Petit Bateau. Les informations financières et personnelles sont cryptées automatiquement lors de l’envoi de toute information sensible vers les serveurs PayPal. Pour plus d’informations sur la sécurité des transactions réalisées entre PayPal et l’établissement bancaire du Client, Petit Bateau invite ce dernier à se rapprocher de la société PayPal.
A l’issue du paiement de la commande par l’Acheteur, celui-ci peut éventuellement recevoir un premier courrier électronique lui indiquant que sa commande est en attente de validation.
Si la commande de l’Acheteur remplit les conditions de validité telles que définies aux articles 4.2 et 4.3 ci-dessus, ce dernier reçoit, au plus tard avant la livraison, un second courrier électronique le prévenant que sa commande est enregistrée et :
- Récapitule le(s) Produit(s) commandé(s) et le délai prévu pour la livraison,
- Comporte les conditions générales de vente des Produits de Seconde main de PETIT BATEAU en vigueur au jour de la commande.
Ce courrier électronique de confirmation reprend l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties.
Le Client doit s’assurer que les coordonnées communiquées lors de sa commande sont correctes et qu’elles lui permettent de recevoir le courrier électronique de confirmation de sa commande.
Le bon de commande récapitulatif est enregistré sur les registres de Petit Bateau, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable.
La confirmation de commande est réputée reçue par le Client lorsqu’il peut y avoir accès.
En cas d’indisponibilité du ou des Produit(s), Le Client recevra un courrier électronique l’informant à ce titre.
Avant la validation de sa commande, l’Acheteur est informé du mode de livraison possible ainsi que des délais et frais correspondants au mode de Livraison.
L’Acheter recevra un courrier électronique l’informant de l’expédition de sa commande.
Le click&collect et le ship from store ne sont pas disponibles pour les Produits de Seconde Main.
Petit Bateau livrera la commande dans un délai d’un (1) à trois (3) jours ouvrés à compter de la passation de la commande par l’Acheteur. Il est précisé que les commandes passées sur le Site le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche sont traitées le lundi suivant. Les commandes passées sur le Site un jour férié sont également traitées le jour ouvré suivant.
La livraison de(s) Produit(s) commandés est limitée à la France Métropolitaine (hors DOM-TOM), y compris Corse et Monaco à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de sa commande comme « adresse de livraison ». L’Acheteur a la possibilité de faire livrer les Produits à une autre adresse que la sienne.
La livraison des Produit(s) est accompagnée d’un bon de livraison et moyennant, le cas échéant, un montant forfaitaire de participation aux frais de livraison selon les conditions définies dans l‘article 5.4 ci-après.
La livraison ne sera pas assurée en cas de force majeure (Article 11.2 ci-après).
La responsabilité de Petit Bateau ne saurait être engagée notamment du fait d’un changement d’adresse ultérieur de l’Acheteur qui ne lui aurait pas été notifié en temps utile ou d’une erreur dans les cordonnées de l’Acheteur renseignées par ce dernier lors de la commande.
L’Acheteur peut également opter pour une livraison gratuite, sous conditions, en Boutiques Petit Bateau et Boutiques Petit Bateau partenaires (la liste des boutiques proposant la livraison est indiquée au moment de la validation du mode de livraison par le Client) et se faire livrer les Produits commandés dans un des points de vente proposant ce service. Petit Bateau livrera la commande dans un délai d’un (1) à trois (3) jours ouvrés à compter de la passation de la commande par l’Acheteur. Il est précisé que les commandes passées sur le Site le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche sont traitées le lundi suivant. Les commandes passées sur le Site un jour férié sont également traitées le jour ouvré suivant.
A compter de la livraison de la commande en boutique, l’Acheteur sera informé (par e-mail / ou sms le cas échéant) qu’il dispose d’un délai de quinze (15) jours ouvrés pour venir la réceptionner. La commande lui sera remise sur présentation d’une pièce d’identité et de la facture correspondante. Si la commande n’était pas retirée dans ce délai, Petit Bateau procédera à l’annulation et au remboursement du montant de la dite commande.
* Petit Bateau se réserve le droit de désactiver le service de livraison en boutique à tout moment ou de conditionner ce service au paiement d’un prix de livraison (ex : Soldes, Ventes Privées en ligne, etc).
L’Acheteur peut opter pour une livraison en Point Retrait (bureaux de Poste, commerçants de proximité du réseau « Pickup », consignes automatiques « PickUp Station »). Petit Bateau livrera la commande dans un délai d’un (1) à trois (3) jours ouvrés à compter de la passation de la commande par l’Acheteur. Il est précisé que les commandes passées sur le Site le vendredi après-midi, le samedi ou le dimanche sont traitées le lundi suivant. Les commandes passées sur le Site un jour férié sont également traitées le jour ouvré suivant.
Les Produits commandés par l’Acheteur seront livrés en Point Retrait uniquement en France métropolitaine (hors DOM-TOM) et en Corse, accompagnés d’un bon de livraison et moyennant le cas échéant un montant forfaitaire de participation aux frais de livraison.
A compter de la livraison de la commande en Point Retrait, celle-ci sera mise à disposition dans le Point Retrait (Colissimo) du choix de l’Acheteur pour une durée limitée de dix (10) jours ouvrables. La commande lui sera remise sur présentation d’une pièce d’identité et du bon de retrait (ou en cas d’impossibilité le numéro de colis). En cas de livraison de la commande en consigne Pickup Station (Colissimo), l’Acheteur disposera d’un délai de quinze (15) pour venir retirer son colis. La réception de la commande en consigne Pickup Station se fera avec un identifiant et un code pin envoyé par e-mail et/ou SMS (informations personnelles et confidentielles). En cas de livraison de la commande avec Mondial Relay, l’Acheteur disposera d’un délai de huit (8) pour venir retirer son colis. La réception de la commande en consigne Pickup Station se fera avec un code pin envoyé par e-mail et/ou SMS (informations personnelles et confidentielles).
Dans le cas où le Point Retrait serait saturé ou fermé, la commande sera automatiquement routée vers le Point Retrait le plus proche en fonction des disponibilités. En cas de non retrait de la commande par l'Acheteur, dans le délai indiqué ci-dessus, la commande sera retournée chez Petit Bateau et cette dernière procèdera à l’annulation et au remboursement de la dite commande.
A la réception de la commande, l’Acheteur vérifiera la conformité des Produits reçus en exécution de sa commande. Toute anomalie concernant la livraison (notamment : Produits manquants ou abîmés, colis endommagés) doit être notifiée immédiatement, au Service Relation Clients de Petit Bateau à l’adresse suivante :
- Par courrier simple, en écrivant à l'adresse suivante : Petit Bateau Services Relation Clients - BP 525 10081 Troyes Cedex – France
- A la rubrique «Contact» du Site
- Par téléphone au 09 70 17 63 00, du lundi au vendredi de 9h à 18h.
En cas de retours anormaux ou abusifs de Produits, Petit Bateau pourra refuser de servir une commande ultérieure.
Les Produits achetés sur le Site pourront faire l’objet, dans les délais et conditions indiqués ci-dessous :
- d’un échange uniquement en boutique Petit Bateau
- d’un remboursement en boutique Petit Bateau ou sur le Site
Sans préjudice des dispositions de la garantie légale, et sous réserve des dispositions prévues au présent article, l’Acheteur peut se rendre dans une boutique Petit Bateau pour échanger un Produit dans les délais suivants :
- 45 jours si l’Acheteur est adhérent au programme de fidélité « La Grande Tribu » (sous réserve que cette adhésion était valide au jour de l’achat du Produit concerné) ;
- 30 jours;
Ce délai court :
- à compter de la date de livraison des Produits à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur (et en cas d’absence de ce dernier, à compter de la date de première présentation du colis contenant les Produits),
- ou à compter du jour où l’Acheteur est informé par Petit Bateau de la livraison de sa commande en boutique dans l’hypothèse où l’Acheteur a opté pour ce service de livraison.
- ou à compter du jour où l’Acheteur est informé par e-mail et/ou SMS de la livraison de sa commande dans le Point Retrait de son choix dans l’hypothèse où l’Acheteur a opté pour ce service de livraison.
L’Acheteur intéressé peut procéder à l’échange du (des) Produit(s) dans les boutiques Petit Bateau participantes sur présentation de la facture reçue par courrier électronique lors de l’expédition du colis, sous réserve que le(s) Produit(s) n’aient pas été portés, ni lavés, qu’ils portent toujours leur étiquette d’origine et se trouvent dans leur emballage d’origine (qui peut avoir été ouvert).
Le prix du ou des nouveaux Produits (Produits de seconde main ou autres) doit être égal ou supérieur au prix du ou des Produit(s) à échanger tel que celui-ci a été payé par l’Acheteur sur le Site (éventuelle remises tarifaires comprises). L’Acheteur pourra régler la différence par tout moyen de paiement accepté par la boutique.
Sans préjudice des dispositions de la garantie légale, ni du droit de rétractation, et sous réserve des dispositions prévues au présent article, l’Acheteur peut retourner, à ses frais, tout Produit(s) qu’il a commandé(s) sur le Site si celui (ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction dans les délais suivants :
- 45 jours si l’Acheteur est adhérent au programme de fidélité « La Grande Tribu » (sous réserve que cette adhésion était valide au jour de l’achat du Produit concerné) ;
- 30 jours ;
Ce délai court :
- à compter de la date de livraison des Produits à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur (et en cas d’absence de ce dernier, à compter de la date de première présentation du colis contenant les Produits)
- ou à compter du jour où l’Acheteur est informé par Petit Bateau de la livraison de sa commande en boutique dans l’hypothèse où l’Acheteur a opté pour ce service de livraison.
- ou à compter du jour où l’Acheteur est informé par e-mail et/ou SMS de la livraison de sa commande dans le Point Retrait de son choix dans l’hypothèse où l’Acheteur a opté pour ce service de livraison.
L’Acheteur intéressé peut procéder au retour du (des) Produit(s) dans les boutiques Petit Bateau participantes sur présentation de la facture reçue par courrier électronique lors de l’expédition du colis, sous réserve que le(s) Produit(s) n’aient pas été portés, ni lavés, qu’ils portent toujours leur étiquette d’origine et se trouvent dans leur emballage d’origine (qui peut avoir été ouvert).
L’Acheteur pourra également retourner le(s) Produit(s) en se rendant sur la rubrique du Site « Mon compte – Commandes et retours » afin d’enregistrer sa demande de retour ou appeler le Service Relation Clients Petit Bateau qui lui indiquera la procédure à suivre.
Dans ce cas, après avoir effectué cette demande de retour sur le Site, l’Acheteur devra retourner le(s) Produit(s) à ses frais exclusifs à l’adresse suivante : Petit Bateau Retours Internet, Parc logistique de l’Aube, 1 rue de la forêt, 10 800 BUCHÈRES accompagné de la facture reçue par e-mail lors de l’expédition du colis. Pour le(s) Produit(s), ils doivent être retournés dans son (leur) conditionnement et son (leur) emballage d’origine (qui peut avoir été ouvert) non porté(s), non lavé(s), portant leur étiquette d’origine.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, Petit Bateau remboursera à l’Acheteur, sous trente (30) jours après réception de la demande de retour de ce dernier, le montant du(des) Produits retourné(s) (prix payé par l’Acheteur sur le Site, i.e. éventuelle remises tarifaires déduites), étant entendu que les frais de livraison et de retour du(des) Produit(s) concerné(s) restent à la charge de l’Acheteur.
Le droit de rétractation dont dispose l’Acheteur porte sur l’intégralité de sa commande et non sur un retour partiel de Produits.
L’Acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation et retourner à ses frais et sans motif, les(s) Produit(s) qu’il a commandé(s).
Ce délai court :
- à compter de la date de livraison des Produits à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur (et en cas d’absence de ce dernier, à compter de la date de première présentation du colis contenant les Produits).
- ou à compter du jour où l’Acheteur est informé par Petit Bateau de la livraison de sa commande en boutique dans l’hypothèse où l’Acheteur a opté pour ce service de livraison.
- ou à compter du jour où l’Acheteur est informé par e-mail et/ou SMS de la livraison de sa commande dans le Point Retrait de son choix dans l’hypothèse où l’Acheteur a opté pour ce service de livraison.
L’Acheteur informera Petit Bateau de sa décision de se rétracter en lui adressant, avant l’expiration du délai susvisé, le formulaire de rétractation également disponible sur le Site dans la rubrique « Retours » ou toute autre déclaration dénuée d’ambigüité, exprimant sa volonté de se rétracter par voie postale à l’adresse suivante : PETIT BATEAU Service Relation Clients – 15 rue du Lieutenant Pierre Murard – 10000 TROYES ou par courriel à l’adresse suivante : contacts@fr.petitbateau-clients.com. L’Acheteur devra également enregistrer sa demande de retour dans la rubrique « Mon compte – Commandes et retours » du Site ou dans la rubrique « Mon compte – Mes commandes » de l’Application.
Le(s) Produit(s) devra (devront) être retourné(s) par l’Acheteur à Petit Bateau au plus tard dans le délai de quatorze (14) jours suivant la communication par l’Acheteur de sa décision de se rétracter, dans son (leur) conditionnement et son (leur) emballage d’origine (qui peut avoir été ouvert), portant leur étiquette d’origine, non porté(s), non lavé(s) soit :
Dans tous les cas, le(s) Produit(s) ainsi retourné(s) devra(ont) être accompagné(s) du bon de livraison reçu dans le colis ou de la facture reçue par e-mail lors de l’expédition du colis.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, Petit Bateau remboursera à l’Acheteur le montant total de sa commande, étant entendu par les frais de retour des Produits qui restent à la charge de l’Acheteur. Ce remboursement interviendra au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle Petit Bateau a été informée de la décision de l’Acheteur de se rétracter. Néanmoins, à défaut de réception par Petit Bateau, dans ce délai, des Produits retournés ou de la preuve de leur expédition par l’Acheteur, le remboursement des Produits sera alors différé à la première de ces deux dates : la réception par Petit Bateau des Produits ou la réception par Petit Bateau de la preuve d’expédition des Produits par l’Acheteur.
Tous les Produits bénéficient des garanties légales, pour autant que l’utilisation en ait été normale et que les conseils d’entretien aient été suivis.
Conformément aux articles L 217-3 et suivants du Code de la consommation, les Produits proposés à la vente sont soumis à la garantie légale de conformité.
L’Acheteur bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du Produit pour agir en défaut de conformité du Produit.
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de (12) douze mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. (Article L217-7 du Code de la Consommation).
PETIT BATEAU procèdera aux vérifications nécessaires et pourra remplacer ou réparer le Produit dans la mesure du possible selon la modalité choisie par l’Acheteur en cas de défauts de conformité dont l’origine est imputable à Petit Bateau. Petit Bateau procédera également au remboursement des frais de retour des Produits payés par l’Acheteur, le cas échéant.
Toutefois, Petit Bateau peut ne pas procéder selon le choix de l’Acheteur : si la mise en conformité est impossible ou entraine un cout manifestement disproportionné au regard de l’autre modalité, de la valeur du bien ou de l’importance du défaut. Petit Bateau sera tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l’Acheteur (Article L 217-12 du Code de la consommation)
Si le remplacement et/ou la réparation est impossible, PETIT BATEAU remboursera à l’Acheteur le montant de(s) Produit(s).
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale consentie par Petit Bateau au terme de l’article 7 des présentes conditions générales de vente.
Conformément à l’Article 1641 du Code Civil, l’Acheteur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les vices cachés lorsque le Produit s’est révélé impropre à son usage.
- Le Client doit agir dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice (Article 1648 du Code civil)
- Le Client peut choisir entre rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix (Article 1644 du Code civil)
Le Client devra fournir les justifications nécessaires quant aux vices constatés. PETIT BATEAU procèdera ensuite aux vérifications nécessaires. Si le(s) Produit(s) présentent des vices dont l’origine est imputable à Petit Bateau, Petit Bateau procédera au remboursement intégral du/des Produit(s) ou à la restitution d’une partie du prix du (des) Produit(s), ainsi que des frais de retour des Produits payés par l’Acheteur, le cas échéant.
Dans le cadre des garanties légales précitées (Articles 9.1 et 9.2 des présentes conditions générales de vente), en cas de constatation de la non-conformité, de la défectuosité ou d’un vice affectant un ou plusieurs Produit(s) dans les délais susvisés, l’Acheteur pourra retourner les Produits au Service Relation Clients Petit Bateau à l’adresse suivante : Petit Bateau Services Consommateurs - BP 525 10081 Troyes Cedex – France, ou se rendre dans une boutique Petit Bateau, ou contacter le Service Relation Clients Petit Bateau au numéro suivant 09 70 17 63 00 (du lundi au vendredi de 9h à 18h) qui lui confirmera la procédure à suivre.
Les données personnelles du Client collectées par Petit Bateau sont nécessaires pour la gestion de la vente de produits de « Seconde Main ». Le traitement se base sur la bonne exécution de son achat de produit. Ces informations sont à destination de la direction en charge des boutiques et clients chez Petit Bateau et du prestataire permettant la bonne exécution de la présente finalité. Ces données seront conservées au maximum trois (3) ans suivant votre dernier échange avec Petit Bateau. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, Les Client dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition et droit à la limitation du traitement. Il peutégalement définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès.
Pour exercer ses droits ou pour toute information complémentaire, le Client peut écrire en indiquant ses nom, prénom, adresse, si possible numéro de client :
- à l’adresse suivante : PETIT BATEAU Service Relation Clients, 15 rue du Lieutenant Pierre Murard – BP525 – 10081 Troyes Cedex
- ou par courrier électronique à l’adresse électronique suivante : privacy@fr.petitbateau.com.
En cas de non-respect de ces obligations, le Client a la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL. Pour plus d'informations le Client peut consulter notre Politique de Protection des Données."
Pour plus d’information https://www.petit-bateau.fr/politique-de-protection-des-donnees-new-home/
Certaines pages web du Site peuvent contenir des balises web qui permettent de compter le nombre de visiteurs sur le Site et/ou de fournir à Petit Bateau un certain nombre d’indicateurs.
Ces balises Web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer l’efficacité du Site.
En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises web sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce afin de mieux servir les Clients de notre Site .
PETIT BATEAU ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution résulte, soit du Client, soit d’un cas de force majeure (Article 1218 du Code Civil).
Petit Bateau avisera le Client/Acheteur d’un événement constitutif de force majeure, dans les cinq (5) jours ouvrables suivant sa survenance.
Les Parties conviennent de se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer les modalités de traitement de la commande pendant la durée du cas de force majeure.
Au-delà d’un délai de (un) 1 mois d’interruption pour cas de force majeure, les Parties seront libérées de leurs obligations l’une envers l’autre. Le cas échéant, Petit Bateau remboursera à l’Acheteur le montant de sa commande dans les meilleurs délais.
Les présentes conditions générales de vente et la confirmation de commande transmise par Petit Bateau à l’Acheteur forment un ensemble contractuel récapitulant l’intégralité des conventions intervenues entre les Parties.
L’archivage des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable.
Les factures sont ainsi conservées pendant dix (10) ans à compter de la passation de la Commande correspondante.
Les présentes conditions générales de vente et les relations contractuelles entre Petit Bateau et l’Acheteur sont soumises à la loi française.
Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la rupture des présentes conditions générales de vente et/ou des relations contractuelles entre Petit Bateau et l’Acheteur sera soumis à la seule compétence des tribunaux français, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur.
L’Acheteur est informé de la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends, dès lors qu'un tel litige n'a pas pu être réglé dans le cadre d'une réclamation préalable directement introduite auprès de Petit Bateau.
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Petit Bateau adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD) dont les coordonnées sont les suivantes : 60 Rue La Boétie – 75008 Paris – https://www.mediateurfevad.fr. Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de Petit Bateau, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquer ici.
Dans l’hypothèse où votre litige résulterait d’un achat en ligne national ou transfrontière, vous pouvez également avoir accès à la plateforme de résolution des litiges mise en place par la Commission Européenne pour les litiges de consommation issus d'un achat en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/